INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” Chasteau – viel de Versailles FRANCE
Présentation de la marque INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” Chasteau – viel de Versailles FRANCE
Déposée le 25 juillet 2014 par madame PETIT MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” Chasteau – viel de Versailles FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” Chasteau – viel de Versailles FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNATIONAL BERCEAU DU LUXE A LA FRANCAISE “ LA COUR DE MARBRE ” Chasteau – viel de Versailles FRANCE est expirée depuis le 25 juillet 2024.
PETIT MARIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Inscription le 8 janvier 2015 - Retrait partiel n°640221 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-08
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648657 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06